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Le prochain cycle de mobilité (2010/1) en détail

publié le 17 juin 2009 (modifié le 24 juin 2009)

Une note DRH du 9 juin 2009 précise les modalités particulières du tour de mobilité 2010/1 (affectations théoriques) au 1er janvier 2010.

Les listes de postes vacants
Les listes de postes vacants seront publiées le 16 juillet avec mise à jour le 9 septembre.
Les remontées de postes pour la liste principale s’opèrent du 18 au 28 juin inclus. Celles relatives à la liste additives se dérouleront du 24 au 27 août.

Dispositions particulières
1 - Réorganisation DDEA/DDT et DREAL. La priorité est réservée aux candidatures internes et les postes attribués en interne n’ont pas à être publiés.
2- Services en sur-effectifs
Pour ce qui concerne ces services, des arbitrages seront rendus au niveau régional après le dépôt des candidatures. Les postes concernés seront définis comme "susceptibles d’être vacants" et les candidats ayant postulé sur un poste non retenu pour sur effectif en seront informés par les chefs de services intéressés.

DDEA
Les agents peuvent postuler sur tous les postes relevant de leur grade étant précisé toutefois postes ne sont publiés et attribués que par le seul ministère employeur/payeur (MAP ou MEEDDAT).

DRIRE et DIREN
Seuls les postes employeurs MEEDDAT sont publié sur ce cycle de mobilité.


Autres spécificités

Les postes Grenelle seont clairement identifiée sur la liste des postes.

Certains postes, sans positionnement particulier en termes de management, d’encadrement ou de représentativité (ex chargé de mission) pourront faire l’objet d’une double publication A/A+.

Les postes en 1ère affectation ne seront pas tous pourvus et ils peuvent donc figurer sur la liste en "susceptible d’être vacant".


L’indemnité temporaire de modalité (ITM) est susceptible d’être attribué aux agents rejoignant un poste :
- au SETRA
- dans les pôles supports intégrés ;
- en catégorie A situés dans le départements suivants :
02 Aisne
08 Ardennes
10 Aube
27 Eure
51 Marne
52 Haute Marne
54 Meurthe et Moselle (hors communauté urbaine de Nancy)
55 Meuse
57 Moselle (hors communauté d’agglomération de Metz)
58 Nièvre
59 Nord (hors communauté urbaine de Lille)
60 Oise
62 Pas de Calais
70 Haute Saône
76 Seine Maritime
80 Somme
88 Vosges
89 Yonne
90 Territoire de Belfort

Ce dispositif sur lequel nous vous informerons plus amplement dès lors qu’il sera consolidé et notamment quand sera sorti le texte sur l’ITM, est à prendre au conditionnel.