Nouveaux cycles des mobilités : quelques éléments d’information

publié le 16 juin 2016

La DRH a décidé de passer de trois cycles de mobilités par an à deux cycles. L’UNSA-UPCASSE demeure opposée à cette évolution mais prend acte de cette décision.

Une réunion est intervenue le 18 mai dernier entre la DRH et les organisation syndicales au sujet de cette organisation des cycles de mobilité, au cours de laquelle l’UNSA a réaffirmé sa position et a formulé certaines propositions.

En vue de cette réunion, la DRH a fourni des statistiques relatives au cycle de mobilités 2016-5 (i.e prise de poste en mai) qui illustrent une nouvelle fois les freins actuels à la mobilité des agents. Pour les agents de catégorie A/A+, sur un total de 1724 postes publiés, 517 (soit 30 %) l’étaient en postes vacants et 1207 (70 %) en susceptibles vacants. On peut observer que cette proportion se retrouve à l’identique pour le cycle de mobilités 2016-9 (prise de poste en septembre).

La DRH considère que le passage de trois à deux cycles va fluidifier le traitement des dossiers et contribuer à fournir une offre de meilleure qualité. L’UNSA-UPCASSE ne souscrit pas à cette appréciation et considère que certains postes devraient, en outre, faire l’objet d’un examen préalable au sein de pré-CAP inter-corps pour dépasser les approches corporatistes et éviter de retarder le traitement des dossiers, actuellement très dépendant du calendrier des CAP des divers corps dont les membres peuvent candidater sur un même poste.

Il est à signaler que lors de la réunion du 18 mai 2016, Mme Avezard, directrice des ressources humaines, a considéré que cette proposition était méritait un examen plus approfondi par ses services. Les autres organisations syndicales, à l’exception d’une seule (FO), se sont jointes à cette proposition.

L’UNSA a également fait plusieurs propositions en vue d’améliorer les conditions d’exercice des mobilités ( ex : développer le télétravail pour des postes d’AC en Province) et revendiquer plus de garanties dans la transparence et l’équité de traitement des demandes de mobilité pour les agents (révision du formulaire dédié PM 104 ).

S’agissant du rythme des mobilités, le projet actuel de la DRH prévoit deux cycles au cours de l’année, avec prise de poste aux 1er mars et 1er septembre. Les CAP seront positionnées en mai et novembre.

Chaque cycle comprendra une liste provisoire de postes durant 2 mois (susceptible d’être mise à jour pendant cette période) puis une liste définitive d’un mois. Il existera une liste principale et une liste additive, celle-ci ne devant constituer qu’un strict complément à la liste principale.


Le calendrier prévisionnel de ces cycles dans le cadre du projet présenté par la DRH mais peut, au stade actuel, se résumer ainsi :

- pour les prises de postes en mars :

. publication de la liste + entretiens de début juillet à la 3e semaine de septembre
. remontée des candidatures la dernière semaine de septembre
. pré-CAP et CAP en novembre
. prise de poste au 1er mars

- pour les prises de poste en septembre :

. publication de la liste + entretiens de début janvier à la 3e semaine de mars
. remontée des candidatures la dernière semaine de mars
. pré-CAP et CAP en mai
. prise de poste au 1er septembre

Pour le cycle de mars, l’UNSA a demandé une publication de la liste de postes dès juin pour tenir compte des congés d’été.

Le cycle 2017-3 présentera un caractère transitoire, compte tenu du calendrier des CAP de la fin 2016 qui a été maintenu dans les modalités actuelles (candidatures début septembre 2016, CAP à la mi-octobre 2016), qui doivent être tenues avant d’être en mesure de lancer l’appel à poste pour septembre 2017.

Le cycle 2017-9 sera le véritable premier cycle déployé selon le nouveau dispositif.

Retrouvez plus en détail les points abordés lors de cette réunion.

http://unsa-developpement-durable.f...