Une fiche-procédure et une FAQ pour faciliter la gestion des "NBI Durafour" et "NBI ville"

publié le 18 septembre 2019

La DRH a réalisé une fiche-procédure relative à l’instruction des NBI Durafour et NBI politique de la ville, qui rappelle la réglementation en vigueur pour chacune des deux bonifications ainsi que les actions à réaliser par étapes :

fiche procedure drh pour nbi aout2019 (format pdf - 100.8 ko - 18/09/2019)

Vous trouverez également une FAQ de la DRH sur la NBI :

faq nbi aout2019 (format pdf - 122.1 ko - 18/09/2019)

Chacune de ces NBI dispose de sa propre réglementation et de ses spécificités ainsi que des acteurs concernés. Cette fiche procédure est destinée à accompagner les services dans l’instruction des dossiers relatifs à ces deux NBI.

Les informations ainsi synthétisées permettent de se référer aux actions requises selon que le dossier à instruire concerne la NBI "Durafour" ou la NBI au titre de la "mise en œuvre politique de la ville", en suivant chaque étape de la procédure, depuis l’expression de la demande jusqu’à la publication des arrêtés consolidés.

A noter que le syndicat se réjouit de la diffusion d’une fiche-procédure, maintes fois réclamée lors de nombreuses CAP. La fiche-procédure comme la FAQ vont aider les BRH et les bénéficiaires à s’y retrouver, ce qui est une bonne chose. Pour autant, la gestion de la NBI reste parfois obscure et un accroissement de la transparence dans la gestion locale et de l’information des personnels susceptibles d’en être bénéficiaires serait le bienvenu…